Mentions
Légales
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous trouverez ci-dessous toutes les informations légales relatives à l'édition et à l'exploitation du site web pascalreal.com, studio digital basé à Sokodé, au Togo.
Éditeur du Site
Identité de l'éditeur
Le présent site web pascalreal.com est édité par Pascal Real, studio digital en activité à Sokodé, dans la région Centrale de la République Togolaise. Le studio opère sous la responsabilité de son fondateur et directeur créatif, Pascal B. KATAKA.
Coordonnées
Adresse : Sokodé, Région Centrale, Togo. E-mail : info@pascalreal.com. Téléphone : +228 93 05 45 41. Pour toute demande formelle ou légale, merci de nous contacter par e-mail en indiquant clairement l'objet de votre demande.
Activité
Pascal Real est un studio digital spécialisé dans le graphisme et design, le développement web, la communication digitale et la création d'applications mobiles. Nos services s'adressent aux entreprises, associations et particuliers en Afrique et à l'international.
Hébergement
Hébergeur principal
Le site pascalreal.com est hébergé par Vercel Inc., société dont le siège social est situé au 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis. Site web : vercel.com. Vercel est une plateforme de déploiement cloud spécialisée dans les applications Next.js.
Infrastructure technique
Le site utilise un réseau de distribution de contenu (CDN) mondial afin d'assurer des performances optimales pour l'ensemble des visiteurs, quelle que soit leur localisation géographique. Les données sont répliquées dans plusieurs centres de données sécurisés.
Propriété Intellectuelle
Contenu du site
L'ensemble du contenu présent sur le site pascalreal.com — textes, images, illustrations, logos, icônes, graphismes, vidéos, maquettes et tout autre élément — est la propriété exclusive de Pascal Real ou de ses partenaires, et est protégé par les lois togolaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Reproduction interdite
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Pascal Real, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les lois en vigueur.
Marques et logos
Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur le site sont la propriété de Pascal Real. Toute utilisation non autorisée de ces éléments constitue une violation des droits de propriété intellectuelle susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Contenus tiers
Certains contenus ou outils tiers utilisés sur ce site (bibliothèques open-source, polices de caractères, etc.) sont soumis à leurs propres licences respectives. Pascal Real respecte scrupuleusement les conditions d'utilisation de chacun de ces outils.
Responsabilité
Exactitude des informations
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Pascal Real s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne peut garantir l'absence d'erreur ou d'omission.
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Pascal Real s'engage à mettre tout en œuvre pour assurer la disponibilité et le bon fonctionnement du site. Toutefois, l'accès au site peut être interrompu à tout moment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, ou en cas de force majeure, sans que cela n'engage la responsabilité de l'éditeur.
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Données Personnelles
Traitement des données
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Droit Applicable
Législation applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit togolais. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux compétents de la République du Togo seront seuls compétents.
Résolution amiable
En cas de litige, Pascal Real s'engage à rechercher en priorité une solution amiable avec l'utilisateur concerné. Toute réclamation doit être adressée par e-mail à info@pascalreal.com avec une description précise du problème rencontré.
Mise à jour des mentions
Pascal Real se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment, notamment pour se conformer aux évolutions législatives et réglementaires. La version en vigueur est celle accessible en ligne à la date de votre visite.
Contact
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